1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://agwebparis.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire & Éditeur : Aurore Grand – Entrepreneur Individuel (AGWEB PARIS)
• SIRET : 79960902900027
• Siège social : 1 rue George Sand – 95570 Bouffémont – France
• Dispositif fiscal : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Directrice de la publication : Aurore Grand
• Contact : contact@agwebparis.com
• Webmaster : Aurore Grand

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH :

• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent (marques, logos, icônes, infographies, photographies, textes) sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site sans le consentement écrit préalable de AGWEB PARIS est strictement interdite.

4. Limitations de responsabilité

Les informations contenues sur le Site sont fournies à titre indicatif. La responsabilité de AGWEB PARIS ne pourra en aucun cas être engagée à la suite d’une décision prise sur la base des informations présentes sur le site.

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. AGWEB PARIS décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Données personnelles et RGPD

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées exclusivement pour traiter vos demandes. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : contact@agwebparis.com. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://agwebparis.com est soumis au droit français.